Algérie infos

Main Menu

  • Accueil
  • Au fil des heures
    • Politique
    • Monde
    • Education
    • Sécurité et défense
    • Divers
  • Business
    • Entreprises
    • Marchés
    • Energie
    • Logement
  • Esprit
    • Livres
    • Musique/Danse
    • Art pictural
    • Us et Coutumes
  • Sport
  • Notre époque
    • Justice
    • Santé
    • Tendances actuelles
  • Sciences
  • Multimédia
  • Reportage
  • Videos

logo

Header Banner

Algérie infos

  • Accueil
  • Au fil des heures
    • Politique
    • Monde
    • Education
    • Sécurité et défense
    • Divers
  • Business
    • Entreprises
    • Marchés
    • Energie
    • Logement
  • Esprit
    • Livres
    • Musique/Danse
    • Art pictural
    • Us et Coutumes
  • Sport
  • Notre époque
    • Justice
    • Santé
    • Tendances actuelles
  • Sciences
  • Multimédia
  • Reportage
  • Videos
A la uneJustice
Home›A la une›L’APN examine la levée de leur immunité : deux députés coupables de détournement de… 600 parcelles de terrain

L’APN examine la levée de leur immunité : deux députés coupables de détournement de… 600 parcelles de terrain

Par Algérie infos
28 février 2020
1101
0
Partager:

On connait désormais les détails de l’affaire qui a suscité la demande de la levée de l’immunité parlementaire de deux députés, Kadour Habib et Mohamed Mir, introduite par le ministère de la Justice.

Selon des sources proches de la commission des affaires juridiques de l’APN qui examine depuis mercredi dernier cette demande, conformément au règlement intérieur de l’Assemblée, les deux élus sont poursuivis dans une affaire de détournement de 600 parcelles de terrain dans les wilayas d’Oran et de Tlemcen.

L’affaire concerne aussi l’ancien ministre, Abdelghani Zaalane qui se trouve en détention, un frère de l’ex-DGSN, Abdelghani Hamel, et des cardes de la wilaya d’Oran. La commission des affaires juridiques a convoqué les deux députés pour entendre leurs explications avant d’enclencher la procédure de levée de leur immunité parlementaire.

En effet, si les deux élus refusent de renoncer de leur propre gré à leur immunité, la commission établira un rapport qu’elle remettra au bureau de l’Assemblée qui, de son côté, devra programmer une séance de vote à huis clos pour trancher la question. Leur sort dépendra ainsi de la décision de leurs collègues de l’APN.

Pour rappel, l’APN avait traité durant l’année 2019 des affaires similaires. Les députés ont voté à la majorité la levée de l’immunité du député du FLN, Baha Eddine Tliba. En revanche, ils ont rejeté celle concernant l’un des frères Benhamadi, député du RND.

Boualem Rabah 

TagsAlgérieAPNdéputésDétournementimmunitélevéeoranTlemcen
Article précédent

54e vendredi du Hirak: forte mobilisation dans ...

Article suivant

Recherche: Belgacem Haba signe sa 500ème invention aux ...

0
Partagers
  • 0
  • +
  • 0
  • 0

Articles Liés Plus de l'auteur

  • A la uneSanté

    A cause du relâchement observé en ce début de Ramadhan: le confinement risque d’être prolongé au-delà du 29 avril

    26 avril 2020
    Par Algérie infos
  • A la uneSanté

    Traitement du coronavirus: l’Algérie ne renoncera pas à la chloroquine

    27 mai 2020
    Par Algérie infos
  • A la uneVideo

    Coronavirus: message de soutien de Christian Gourcuff au personnel médical de soutien

    16 avril 2020
    Par Algérie infos
  • A la uneSanté

    Coronavirus: un jeune informaticien algérien met au point un programme intelligent de dépistage rapide et massif

    17 avril 2020
    Par Algérie infos
  • A la uneSport

    Nouveau stade d’Oran: la pelouse a déjà attrapé la « jaunisse »!

    12 septembre 2020
    Par infos Algérie
  • A la uneJustice

    Selon le ministère de la Justice: l’autorisation accordée à Ouyahia pour assister à l’enterrement de son frère est légale

    23 juin 2020
    Par Algérie infos

Vous aimerez peut-être

  • A la uneSport

    Affaire dite de l’enregistrement sonore : Halfaia en liberté provisoire

  • A la uneSanté

    Covid-19: l’Algérie conclut un accord avec la Russie pour bénéficier du vaccin Spoutnik V

  • A la uneSanté

     Covid-19: le ministère marocain de la Santé met en garde contre le risque de… transmission sexuelle

A la uneCulture

Musée national des antiquités et des arts islamiques: des pièces rares bientôt exposées

Le Musée national des antiquités et des arts islamiques, le plus ancien musée d’Algérie et l’un des plus anciens du ...
Lire Plus
  • Cinéma: “Héliopolis” de Djaâfar Gacem projeté ce jeudi à l’opéra d’Alger (vidéo)

    Par Algérie infos
    3 novembre 2020
  • Oran: l’incroyable transformation du cinéma Murdjajo (photos)

    Par Algérie infos
    18 octobre 2020
  • Cinéma: vers la rétrocession des salles inexploitées à l’Etat

    Par Algérie infos
    18 octobre 2020
  • Lahouari Addi: «Les musulmans ne connaissent ni leur histoire ni leurs sociétés»

    Par Algérie infos
    10 octobre 2020
  • Cinéma: deux longs-métrages algériens parmi les vingt meilleurs films africains de tous les temps

    Par Algérie infos
    9 octobre 2020
Suivez-nous
  • 27 novembre 2020

    En plein match : l’entraîneur Noureddine Zekri fait un malaise et s’effondre sur son banc (vidéo)

  • 27 novembre 2020

    Le ministre des Finances s’engage : « Fin du problème de liquidités début décembre prochain »

  • 27 novembre 2020

    Black Friday au centre commercial de Bab Ezzouar: un bouillon de Covid

  • 27 novembre 2020

    Sur fond de scandale lié à l’importation de blé avarié: le patron de l’OACI aurait été limogé

  • 27 novembre 2020

    Suspension du visa émirati pour les Algériens: démenti du ministère algérien des Affaires étrangères  

© Copyright Algerieinfos.com. All rights reserved.